Quels travaux peuvent être valorisés grâce aux CEE dans le résidentiel ?
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Isolation et enveloppe du bâtiment
Réduire les déperditions thermiques constitue l’un des principaux leviers d’amélioration énergétique d’un logement.
Les opérations CEE peuvent notamment concerner :
l’isolation des combles ou de la toiture ;
l’isolation des murs ;
l’isolation des planchers ;
certaines interventions sur l’enveloppe du bâtiment.
Ces travaux permettent de réduire les besoins en chauffage tout en améliorant le confort thermique des occupants. -
Chauffage et production d’eau chaude
Le secteur résidentiel compte de nombreuses fiches consacrées à l’amélioration ou au remplacement des systèmes de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire.
Selon la configuration du projet, les CEE peuvent notamment accompagner l’installation :
d’une pompe à chaleur air/eau ;
d’une pompe à chaleur eau/eau ou eau glycolée/eau ;
d’un système solaire combiné ;
d’un chauffe-eau solaire ;
d’un chauffe-eau thermodynamique ;
d’un appareil performant de chauffage au bois ;
d’un raccordement à un réseau de chaleur.
Les fiches relatives à l’installation de plusieurs systèmes de chauffage fossile ont, à l’inverse, été retirées du catalogue résidentiel. -
Ventilation, régulation et optimisation des équipements
Réduire les consommations ne passe pas uniquement par le remplacement du système de chauffage.
Plusieurs opérations CEE permettent également d’agir sur le pilotage et le fonctionnement des installations.
L’objectif : adapter davantage les consommations aux besoins réels du logement et optimiser les performances des équipements existants. -
Rénovation d’ampleur et bâtiments collectifs
Le dispositif CEE peut également intervenir dans des projets associant plusieurs actions de rénovation énergétique.
Des fiches sont notamment dédiées à la rénovation d’ampleur d’une maison individuelle, à la rénovation d’ampleur d’un appartement ainsi qu’à la rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif.
Cette approche permet de travailler sur plusieurs postes énergétiques dans le cadre d’un projet cohérent d’amélioration de la performance du bâtiment.
Un projet en résidentiel
Pourquoi intégrer les CEE en amont de votre projet résidentiel ?
L’analyse de la bonne fiche avant l’engagement de l’opération est essentielle. Le rôle actif et incitatif du demandeur de CEE doit en effet intervenir au plus tard au moment de l’engagement de l’opération.
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Identifier les opérations valorisables
Toutes les opérations de rénovation ne répondent pas automatiquement aux critères du dispositif. Une analyse en amont permet d’identifier la fiche CEE applicable et de vérifier les caractéristiques techniques du projet.
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Optimiser la valorisation CEE
La configuration du bâtiment, la technologie choisie, la situation existante ou encore certaines caractéristiques du bénéficiaire peuvent avoir une incidence sur la valorisation de l’opération. Anticiper ces paramètres permet d’intégrer les CEE dès la construction du projet.
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Sécuriser le parcours administratif
Le dispositif repose sur des exigences documentaires précises : justificatifs techniques, preuve de réalisation, attestations, contrôles ou encore respect des critères définis par la fiche. Un suivi rigoureux du dossier permet de limiter les risques de non-conformité lors de sa valorisation.
Les CEE résidentiels : un levier pour différents acteurs
Notre accompagnement
Owen vous accompagne dans vos opérations CEE résidentielles
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Étude de l’opération
Nous analysons votre projet, les caractéristiques du bâtiment et les équipements concernés afin d’identifier les fiches BAR mobilisables.
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Évaluation et cadrage CEE
Nos équipes vérifient les principales conditions d’éligibilité et évaluent le potentiel de valorisation CEE de l’opération avant son engagement.
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Constitution et suivi du dossier
Owen vous accompagne dans la collecte des justificatifs, la constitution du dossier et son suivi afin de faciliter la valorisation de vos opérations dans le respect du cadre du dispositif CEE.
Fiche d’opérations standardisées
Les principales fiches CEE du secteur résidentiel
Cette opération concerne l’isolation thermique des combles ou de la toiture d’un bâtiment résidentiel existant. Elle vise à limiter les déperditions de chaleur par la partie haute du logement, qui constitue un poste important de pertes énergétiques.
La fiche définit notamment les performances thermiques minimales de l’isolant ainsi que les conditions techniques nécessaires à la valorisation de l’opération en CEE.
Cette fiche concerne les travaux d’isolation thermique des murs d’un logement ou d’un bâtiment résidentiel, qu’ils soient réalisés selon les configurations prévues par le dispositif.
En améliorant la performance de l’enveloppe du bâtiment, ces travaux permettent de réduire les besoins en chauffage et d’améliorer le confort thermique des occupants.
L’opération vise l’isolation thermique d’un plancher séparant un espace chauffé d’un volume non chauffé, d’un vide sanitaire ou d’un autre environnement répondant aux critères prévus par la fiche.
Elle permet de limiter les déperditions thermiques par les parties basses du logement et contribue à améliorer la performance globale du bâtiment.
Cette opération accompagne l’installation d’un chauffe-eau solaire individuel destiné à produire une partie de l’eau chaude sanitaire grâce à l’énergie solaire.
L’utilisation d’une énergie renouvelable permet ainsi de diminuer les besoins en énergie conventionnelle pour la production d’eau chaude du logement.
La fiche BAR-TH-125 concerne l’installation d’un système de ventilation mécanique double flux performant en France métropolitaine.
Ce type de système renouvelle l’air intérieur tout en récupérant une partie de la chaleur contenue dans l’air extrait afin de préchauffer l’air entrant. Il contribue ainsi à améliorer la qualité de l’air tout en limitant les pertes énergétiques liées à la ventilation.
Cette opération concerne l’installation d’une VMC simple flux hygroréglable, dont le fonctionnement s’adapte notamment au niveau d’humidité présent dans le logement.
En ajustant les débits de ventilation en fonction des besoins, ce système permet de renouveler l’air intérieur tout en limitant les consommations et les déperditions inutiles.
La fiche BAR-TH-129 concerne l’installation d’une pompe à chaleur de type air/air répondant aux performances prévues par le dispositif.
La pompe à chaleur capte les calories présentes dans l’air extérieur pour les restituer sous forme de chaleur à l’intérieur du logement. Cette technologie permet ainsi d’assurer le chauffage avec une consommation d’énergie maîtrisée.
Cette opération concerne le raccordement d’un bâtiment résidentiel existant à un réseau de chaleur, dans le respect des critères fixés par la fiche CEE.
Le réseau de chaleur permet d’alimenter plusieurs bâtiments à partir d’une installation centralisée et peut notamment mobiliser des énergies renouvelables ou de récupération selon les caractéristiques du réseau concerné.
Le système solaire combiné utilise l’énergie solaire pour contribuer à la fois au chauffage du logement et à la production d’eau chaude sanitaire.
Cette solution permet de réduire le recours aux énergies conventionnelles en exploitant une source d’énergie renouvelable et gratuite. Son éligibilité aux CEE dépend des caractéristiques et performances définies par la fiche.
Cette fiche concerne l’installation d’un chauffe-eau thermodynamique à accumulation pour produire l’eau chaude sanitaire.
L’équipement associe un ballon de stockage à une pompe à chaleur qui récupère les calories présentes dans l’air. Cette technologie permet ainsi de réduire la quantité d’électricité nécessaire à la production d’eau chaude par rapport à un chauffe-eau électrique classique.
La pompe à chaleur air/eau récupère l’énergie présente dans l’air extérieur pour chauffer l’eau circulant dans le système de chauffage du logement.
Elle peut remplacer un équipement de chauffage existant dans les conditions prévues par la fiche CEE. Les performances de l’équipement, le bâtiment concerné et les caractéristiques de l’installation font partie des éléments pris en compte pour déterminer l’éligibilité et la valorisation de l’opération.
Cette opération concerne l’installation d’une pompe à chaleur utilisant l’énergie disponible dans le sol ou dans l’eau pour alimenter le système de chauffage.
Ces équipements exploitent une ressource présentant généralement une température plus stable que l’air extérieur. Ils peuvent ainsi offrir des performances énergétiques élevées lorsque le projet et les caractéristiques du bâtiment s’y prêtent.
Cette fiche est dédiée aux projets de rénovation énergétique d’ampleur des maisons individuelles en France métropolitaine.
Contrairement à une opération portant sur un seul équipement, elle s’inscrit dans une approche globale associant plusieurs actions de rénovation afin d’améliorer significativement la performance énergétique du logement, selon les critères prévus par le dispositif.
La fiche BAR-TH-175 concerne les projets de rénovation d’ampleur réalisés à l’échelle d’un appartement.
Elle permet de valoriser un parcours de rénovation combinant plusieurs actions visant à réduire durablement les consommations d’énergie du logement. Le projet doit respecter les exigences techniques et de performance définies par la fiche CEE.
Cette opération s’adresse aux projets de rénovation énergétique globale de bâtiments résidentiels collectifs.
Elle permet d’appréhender la performance du bâtiment dans son ensemble en combinant plusieurs actions : amélioration de l’enveloppe, systèmes de chauffage, production d’eau chaude ou autres équipements énergétiques. L’objectif est d’obtenir une amélioration globale et mesurable des performances énergétiques du bâtiment.
Liste non exhaustive. Les fiches CEE, leurs versions et leurs conditions d’application évoluent avec la réglementation. L’éligibilité d’une opération doit être vérifiée au regard de la version de la fiche applicable à la date d’engagement du projet.
Vous avez un projet CEE dans le secteur résidentiel ?
Isolation, chauffage, ventilation, rénovation d’ampleur ou amélioration des équipements : Owen étudie votre projet et identifie les opportunités de valorisation CEE adaptées à votre opération.